Séance du 14 Avril 2025 - Communauté de communes de la Pieve de l'Ornano et du Taravo

14/04/2025

Séance du 14 Avril 2025

Le conseil communautaire s’est réuni à Porticcio sous la présidence de Madame Valérie Bozzi pour le vote des budgets. Plusieurs autres points figuraient à l’ordre du jour, disponible ci-dessous.

Découvrez l’ordre du jour en cliquant ici.

Ordre du jour : tous les points sont votés à l’unanimité.

Remboursements communes (compensation part salaires)
Voté à l’unanimité.
Approbation du Schéma Directeur et du Zonage d’Assainissement de Grosseto-Prugna
Voté à l’unanimité.
Annulation de factures (Redevance Spéciale et Assainissement)
Voté à l’unanimité.
Demande de subvention pour la clôture du terrain CCPOT – canalisations d’assainissement à Olivese
Voté à l’unanimité.
Mise au rebut d’un bac de benne pour le Mitsubishi L200 après mise en vente infructueuse
Voté à l’unanimité.
Avenants 1 et 2 sur la délégation de compétence au SIVOM
Votés à l’unanimité.
Attribution du marché de la station d’épuration (STEP) de Campo
Voté à l’unanimité.
Attribution de la maîtrise d’œuvre de la STEP de Corrano
Voté à l’unanimité.
Proposition des tarifs du SPANC
Voté à l’unanimité.
Budgets : Principal, Assainissement, ZAE
Votés à l’unanimité.
Questions diverses :
– Subvention de 5 000 € à l’association des chasseurs de Cognocoli : point reporté.
– Subvention de 3 000 € à l’association A Capanedda (Serra di Ferro) : votée à l’unanimité.

Les délibérations sont consultables ici :

Délib. n° 01-25 – Assainissement – Facturation – Annulations Télécharger

Délib. n° 02-05 – A Cappanedda – Association – Subvention Télécharger

Délib. n° 03-25 – CPS – Communes – Remboursement Télécharger

Délib. n° 04-25 – Mise au rebut Télécharger

Délib. n° 05-25 – Commune Olivèse – STEP – Subvention Télécharger

Délib. n° 06-25 – Commune de Grosseto-Prugna – Assainissement – Zonage – Arrêt Télécharger

Délib. n° 07-25 – Redevance spéciale – Facturation – Annulations Télécharger

Délib. n° 08-25 – SIVOM – Délégation – Délibération Télécharger

Délib. n° 09-25 – Taux fiscalité – Vote Télécharger

Délib. n° 10-25 – TEOM – Zonage – Taux – Vote Télécharger

Délib. n° 11-25 – GEMAPI – Taux Télécharger

Délib. n° 12-25 – Commune de Campo – STEP – MarchéTélécharger

Délib. n° 13-25 – Commune de Corrano – STEP – MarchéTélécharger

Délib. n° 14-25 – TVA – Récupération Télécharger

Délib. n° 15-25 – SPANC – Tarifs Télécharger

Délib. n° 16-25 – ZAE – Affectation résultat Télécharger

Délib. n° 17-25 – Assainissement – Budget – Affectation résultat Télécharger

Délib. n° 18-25 – Affection résultat – Budget Principal Télécharger

Délib. n° 19-25 – Assainissement – Budget – Budget Primitif Télécharger

Délib. n° 20-25 – ZAE – Budget Primitif Télécharger

Délib. n° 21-25 – Budget Primitif – Budget Principal Télécharger

Délib. n° 22-25 – Assainissement – Budget – Compte Gestion Télécharger

Délib. n° 23-25 – Budget Principal – Compte Gestion Télécharger

Délib. n° 24-25 – ZAE – Budget – Compte Gestion Télécharger

Délib. n° 25-25 – ZAE – Compte administratif Télécharger

Délib. n° 26-25 – Assainissement – Budget – Compte administratif Télécharger

Délib. n° 27-25 – Budget Prinicipal – Compte Administratif Télécharger

Délib. n° 28-25 – M57 – Fongibilité crédits Télécharger

Délib. n° 29-25 – Saisonniers – Postes – Création Télécharger