Séance du 17 Décembre 2024 - Communauté de communes de la Pieve de l'Ornano et du Taravo

17/12/2024

Séance du 17 Décembre 2024

Retrouvez toutes les délibérations relatives à ce Conseil Communautaire ci-dessous :

Tous les points ont été votés à l’unanimité.

délibération n° 77-24 – Décision Modificative Budget principal Télécharger

délibération n° 78-24 Décision Modificative Budget Assainissement Télécharger

délibération n° 79-24 – Annulations – Redevance Spéciale 2023 Télécharger

délibération n° 80-24 – Accroissement temporaire de travail. Création d’un poste d’adjoint Administratif Télécharger

deliberation n° 81-24 – Extension du périmètre de délégation à la Commune de Cauro partie littorale Télécharger

deliberation n° 82-24 Ouvertures dominicales Commune de Grosseto-Prugne et Serra di Ferro Télécharger

deliberation n° 83-24 Mis au rebut de matériels Télécharger

deliberation n° 84-24 Vente et achat voiture (1)Télécharger

délibération n° 85-24 – Evolution de carrière Télécharger

deliberation n° 86-24 – Transfert du siege social de l’Office de Tourisme Intercommunal Télécharger

délibération n° 87-24 – Budget de la zone d’activité Economique ANNULE et REMPLACE Télécharger

delibération n° 88-24 Redevance spéciale OM exercice 2022 Télécharger

délibération n° 89-24 Fixation contres valeurs redevances performance systèmes assainissements collectif – DSP Télécharger

délibération n° 90-24 Fixation contres valeurs redevances performance systèmes assainissements collectif – Regie Télécharger

délibération n° 91-24 Commune de Serra-di-Ferro – Assainissement – Délégation compétence – Travaux – Autorisation Télécharger

délibération n° 92-24 – Commune de Serra-di-Ferro – Assainissement -Travaux – Maitrise ouvrage – Zone Artisanale Agricole – Définition Télécharger

délibération n° 93-24 – Comité partenaire – Complément Télécharger

délibération n° 94-24 – Ordures ménagères – Camions – Réparations Télécharger

delibération n° 96-24 – AMO – CDC – Centre technique – Subvention – Demande Télécharger

delibération n° 98-24 – AMO – CDC – Siège social – Subvention – Demande Télécharger