Séance du 17 octobre 2023 - Communauté de communes de la Pieve de l'Ornano et du Taravo

17/10/2023

Séance du 17 octobre 2023

Le Conseil communautaire s’est reuni mardi 17 octobre à 9h00.

Les 19 points abordés ont été votés à l’unanimité. Vous pouvez consulter le compte rendu simplifié point par point ci-dessous.

Accédez aux délibérations en cliquant ici.

COMPTE RENDU CONSEIL DU 17 OCTOBRE 2023 Télécharger

Délib. n° 52-23 – Création poste DGA – Annule et remplace délib. n° 15-23.Télécharger

Délib. n° 53-23 – Evolution de carrière Télécharger

Délib. n° 54-23 – Association JP Motors – Subvention Télécharger

Délib. n° 55-23 – Association Guargualé arts et manifestations – Subvention Télécharger

Délib. n° 56-23 – Comité Technique Télécharger

Délib. n° 57-23 – Mobilités actives – Chargé de mission – Création de poste Télécharger

Délib. n° 58-23 – Commune de Quasquara – STEP – Acquisition terrain Télécharger

Délib. n° 59-23 – ADEM – Délib. 41-23 – Création poste aidé – Annule et remplace Télécharger

Délib. n° 60-23 – Commune de Grosseto-Prugna – Ouverture dominicale Télécharger

Délib. n° 61-23 Annulation de factures Télécharger

Délib. n° 62-23 – Plan intercommunal sauvegarde Télécharger

Délib. n° 63-23 – Budget Assainissement – Décision Modificative Télécharger

Délib. n° 64-23 – Budget Prinicipal – Décision Modificative Télécharger

Délib. n° 65-23 – ADEC – Action économique territoriale – Convention Télécharger

Délib. n° 66-23 – Astreintes Télécharger

Délib. n° 67-23 – RAD et RPQS – CCPOT – RPQS – Assainissement collectif Télécharger

Délib. n° 67-23 – RAD et RPQS – Rive Sud – RPQS – ANC Télécharger

Délib. n° 67-23 – RAD et RPQS – Rive Sud – RPQS – Assainissement collectif Télécharger

Délib. n° 67-23 – RAD et RPQS – Serra-di-Ferro – RPQS – Assainissement collectif Télécharger

Délib. n° 67-23 – RAD et RPQS Télécharger

Délib. n° 68-23 – Acqua Linda – 2023 – 2024 – Programme Télécharger

Délib. n° 69-23 – CAUE – Conseil Architecture Urbanisme Environnement – Convention Télécharger

Délib. n° 70-23 – Police environnementale – Création Télécharger

Délib. n° 71-23 – Tri séléctif – Collecte – Marché Télécharger

Délib. n° 72-23 – Commune de Campo – STEP – Financement complémentaire Télécharger

Délib. n° 73-23 – Assainissement – Facturation – Annulation – Annule et remplace délib. n° 38-23 Télécharger

Délib. n° 74-23 – Protection sociale complémentaire – Aides – Revalorisation Télécharger

Délib. n° 75-23 – Assainissement – Facturation – Annulations Télécharger