Séance du 18 Juin 2024 - Communauté de communes de la Pieve de l'Ornano et du Taravo

18/06/2024

Séance du 18 Juin 2024

Le conseil communautaire s’est réuni à Porticcio, comme à son habitude, pour débattre et voter plusieurs points qui étaient à l’ordre du jour.

Tous ont d’ailleurs été adoptés à l’unanimité.

Accédez aux délibérations en cliquant ici.

Délib. n° 47-24 – Assainissement – Factures – Annulations Télécharger

Délib. n° 48-24 – OTI – Non valeurs Télécharger

Délib. n° 49-24 – Assainissement – Non valeurs Télécharger

Délib. n° 50-24 – Budget Assainissement – Décision Modificative Télécharger

Délib. n° 51-24 – Ordures ménagères – Postes – Création Télécharger

Délib. n° 52-24 – Mobilité – Comité partenaires Télécharger

Délib. n° 53-24 – Comité Technique – Validation décisions Télécharger

Délib. n° 54-24 – Pouvoir achat – Prime Télécharger

Délib. n° 55-24 – Guargualé Arts & manifestations – Subvention Télécharger

Délib. n° 56-24 – Commune de Cozzano – STEP – Marché AMO Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Acte engagement signé Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Attestation visite Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – CCAP Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – CETAVIA – Candidature Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – CETAVIA – DC2 Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – CETAVIA – Dossier presentation Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – DC4 signé Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Marché – Notification Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Mémoire technique Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Pozzo di Borgo – Candidature Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Pozzo di Borgo – DC2 Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – Pozzo di Borgo – Présentation Télécharger

Délib. n° 57-24 – Commune de Pila-Canale – STEP – Marché AMO Télécharger

Délib. n° 58-24 – Abris bacs + bio déchets – Fourniture – Marché Télécharger

Délib. n° 59-24 – Compétence optionnelle – Statuts – Modification Télécharger

Délib. n° 60-24 – Commune de Campo – STEP – Défrichement – Autorisation Télécharger

Délib. n° 61-24 – SIVOM – Convention – Modification Télécharger