Séance du 22 décembre 2023 - Communauté de communes de la Pieve de l'Ornano et du Taravo

22/12/2023

Séance du 22 décembre 2023

Le conseil communautaire s’est reuni pour la dernière fois de l’année le 22 décembre.

La séance comportait 8 points à l’ordre du jour (avec le résumé des décisions).

Ordre du jour ici Télécharger

Accédez aux délibérations en cliquant ici.

Délib. n° 76-23 – Décision Modificative – Budget Principal Télécharger

Délib. n° 77-23 – Association SVARR – Subvention Télécharger

Délib. n° 78-23 – A Ghirla – Subvention Télécharger

Délib. n° 79-23 – Annule et Remplace la délib. n° 28-22 -Redevance Spéciale –Télécharger

Délib. n° 79-23 – Annule et Remplace la délib. n° 28-22 -Redevance Spéciale Annexe A Télécharger

Délib. n° 79-23 – Annule et Remplace la délib. n° 28-22 -Redevance Spéciale Annexe B Télécharger

Délib. n° 79-23 – Annule et Remplace la délib. n° 28-22 -Redevance Spéciale – Annexe C Télécharger

Délib. n° 79-23 – Annule et Remplace la délib. n° 28-22 -Redevance Spéciale- Annexe D Télécharger

Délib. n° 80-23 – Communes Serra-di-Ferro & Grosseto-Prugna – Repos dominical Télécharger

Délib. n° 81-23 – ZAE – M57 Télécharger

Délib. n° 82-23 – SCOT – Périmètre – Révision Télécharger

Délib. n° 83-23 – Assainissement – Facturation – Annulations Télécharger