24/03/2023

Séance du 24 Mars 2023

La séance a débuté à 11h dans l’Amphithéatre du Centre culturel et administratif de la Commune de Grosseto-Prugna Porticcio.

Avant d’aborder les points à l’ordre du jour, une motion de soutien à la mairie d’Afa, après l’attentat perpétré à son encontre, a été proposée par la Présidente. Celle-ci a été adoptée à l’unanimité.

Tous les points ont été votés à l’unanimité.

COMPTE RENDU SIMPLIFIÉ : CONSEIL DU 24 MARS 2023Télécharger
Delib.-n°-01-23-Chambre-des-Territoires-ElectionTélécharger
Delib.-n°-02-23-SIVOM-Delegation-competences-Contrats-et-emprunts-Annule-et-remplaceTélécharger
Delib.-n°-03-23-PAC-AnnulationTélécharger
Delib.-n°-04-23-Assainissement-Facturation-AnnulationsTélécharger
Delib.-n°-05-23-Commune-de-Palneca-STEP-Schema-Directeur-FinancementTélécharger
Delib.-n°-06-23-Marche-accord-cadre-Collecte-selective-en-bornesTélécharger
Delib.-n°-07-23-Assistance-juridique-ConventionTélécharger
Delib.-n°-08-23-OM-Vehicule-animation-Demande-subventionsTélécharger
Delib.-n°-09-23-Commune-dUrbalacone-STEP-OM-Local-Subvention-DemandesTélécharger
Delib.-n°-10-23-Commune-de-Campo-STEP-Terrain-AchatTélécharger
Delib.-n°-11-23-Commune-de-Campo-STEP-Poste-relevageTélécharger
Delib.-n°-12-23-Commune-de-Pila-Canale-STEP-Terrain-AchatTélécharger
Delib.-n°-13-23-Commune-de-Campo-STEP-Approbation-et-demande-finacementTélécharger
Delib.-n°-14-23-Assainissement-collectif-Tarifs-ReconductionTélécharger
Delib.-n°-15-23-Creation-de-poste-de-directeur-adjointTélécharger
Delib.-n°-16-23-Acqua-Linda-ConventionTélécharger
Delib.-n°-17-23-Developpement-Economique-Demande-subventionTélécharger