Les élus de la Communauté de Communes se sont réunis à l’occasion du dernier conseil communautaire de l’année 2022. La date avait été repoussée une première fois la semaine passée en raison de l’impossibilité de former le Quorum* suite à la tempête survenue ce matin là.
Tous les points ont été votés à l’unanimité.
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Delib.-n°-84-22-Commune-de-Pietrosella-Organisme-de-Foncier-Solidaire-Communal-Creation-1Télécharger
Delib.-n°-91-22-Bassin-du-Prunelli-Animation-et-exploitation-systeme-veille-crues-Convention-signee-1Télécharger
*Le Quorum est le nombre minimum de voix présentes ou représentées fixé par la Loi ou par les statuts pour que les élus puissent valablement délibérer.