Ordre du jour :

• Point 1: Élection du Président

Lors de la séance du 4 juin, le Conseil communautaire a procédé à l’élection du Président. Un seul candidat s’est présenté : Monsieur Paul Bozzi.

Sur 48 votants, 45 suffrages exprimés ont été comptabilisés, avec 45 voix en faveur de Paul Bozzi. Celui-ci a donc été élu Président de la Communauté de communes de la Pieve de l’Ornano et du Taravo.

• Point 2 : Fixation du nombre de vice-presidents

Le Conseil communautaire a procédé à la fixation du nombre de vice-présidents conformément aux dispositions légales. Après présentation du Président, il a été décidé de fixer ce nombre à quinze.

Point voté à l’unanimité.

Point 3 : Election des 15 vice-presidents

Vice-Présidents de la Communauté de communes de la Pieve de l’Ornano et du Taravo :

1. Jean-Baptiste Luccioni, maire de Pietrosella – 1er Vice-Président
2. Pierre-Paul Luciani, maire d’Albitreccia – 2ème Vice-Président
3. Félix Peretti, maire de Coti-Chiavari – 3ème Vice-Président
4. Nora Ouardi-Ettori, maire de Cardo-Torgia – 4ème Vice-Présidente
5. Emmanuel Guglielmi, maire de Pila-Canale – 5ème Vice-Président
6. Jean-Luc Millo, maire d’Olivese – 6ème Vice-Président
7. Pierre Santoni, maire de Palneca – 7ème Vice-Président
8. Paul Antona, maire de Frasseto – 8ème Vice-Président
9. Pierre-Joseph Filipputti, maire de Serra-di-Ferro – 9ème Vice-Président
10. Antoine Peraldi, maire de Corrano – 10ème Vice-Président
11. Jean-Baptiste Poggi, maire de Zevaco – 11ème Vice-Président
12. Paul Antoine Casamarta, maire de Pietrosella – 12ème Vice-Président
13. Éric Risterucci, mairie de Grosseto-Prugna – 13ème Vice-Président
14. Paul-Antoine Bertolozzi, maire de Quasquara – 14ème Vice-Président
15. Jean Negri, mairie de Grosseto-Prugna – 15ème Vice-Président

Le détail des votes est consultable sur la délibération.

• Point 4 : Délégations au Président

Le Conseil communautaire a décidé de déléguer au Président un certain nombre de compétences pour la gestion quotidienne de l’intercommunalité. Ces délégations concernent notamment : la préparation et l’exécution des marchés et accords-cadres, la conclusion et révision des baux, l’acceptation des indemnités d’assurance, la gestion des droits et charges, la fixation de la valeur des biens mobiliers, la fixation des rémunérations d’avocats et notaires, la représentation en justice et la réalisation de lignes de trésorerie. Les compétences non transférables demeurent de la responsabilité du Conseil.

Le point est voté à l’unanimité.

• Point 5 : Vote et fixation des taux des indemnités de fonction

Le Conseil communautaire a fixé les indemnités de fonction des élus, conformément aux dispositions légales.

Point voté à l’unanimité.

• Point 6 : Élection d’un délégué au comité de carrière du personnel

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection d’un délégué chargé de siéger au comité de carrière du personnel. Monsieur Jean-Luc Millo était le seul candidat. Sur 48 votants, il a obtenu 45 voix sur 45 suffrages exprimés et a été proclamé élu.

Point voté à l’unanimité.

• Point 7 : Convention d’entente pour le portage du SAGE Gravona, Prunelli, golfes d’Ajaccio et de Lava

Le Conseil communautaire a approuvé la convention d’entente visant à porter le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) sur les territoires de la Gravona, du Prunelli et des golfes d’Ajaccio et de Lava, en partenariat avec la CAPA et les intercommunalités concernées.

Trois représentants ont été désignés pour siéger : Paul Bozzi, Pierre-Paul Luciani et Jean-Baptiste Luccioni.

Point voté à l’unanimité.

• Point 8 : Élection des membres de la commission de délégation de service public

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public. Une seule liste a été déposée et acceptée.

Point voté à l’unanimité.

• Point 9 : Élection à la Chambre des territoires

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection de ses représentants à la Chambre des territoires. Ont été élus :

Point voté à l’unanimité.

• Point 10 : Élection de la commission d’appel d’offres

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres.

Point voté à l’unanimité.

• Point 11 : Élection des membres du Comité Technique

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection des représentants siégeant au Comité Technique pour les agents de la communauté

Le Comité Technique a ensuite élu Jean-Luc Millo comme président.

Point voté à l’unanimité.

• Point 12 : Élection d’un représentant au conseil d’administration du collège de Porticcio

Le Conseil communautaire a procédé à la désignation de son représentant au conseil d’administration du collège de Porticcio.

Point voté à l’unanimité.

• Point 13 : Désignation du délégué au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection du délégué à la protection des données.

Point voté à l’unanimité.

• Point 14 : Désignation des représentants à l’Office de Tourisme Intercommunal

Le Conseil communautaire a procédé à la désignation de ses représentants au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal.

Point voté à l’unanimité.

• Point 15 : Désignation des représentants au SYVADEC

Le Conseil communautaire a procédé à la désignation de ses représentants au SYVADEC.

Point voté à l’unanimité.

• Point 16. : Désignation des représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE)

Le Conseil communautaire a désigné ses représentants à la Commission Locale de l’Eau.

Point voté à l’unanimité.

• Point 17 : Élection des représentants au PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural)

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection de ses représentants au PETR.

Points votés à l’unanimité.

• Point 18 : Élection d’un représentant au Comité de Massif et de son suppléant

Le Conseil communautaire a procédé à l’élection de son représentant au Comité de Massif.

Point voté à l’unanimité.